COLONIES. 1791. ESCLAVAGE & DROITS DE L’HOMME. 3 Imprimés : « Loi relative aux COLONIES, avec l’exposé des motifs qui en ont déterminé les dispositions.. » Du 1er Juin 1791. concernant l’état des personnes non-libres (les esclaves). Impr. à Montpellier 12pp in-4° + « Loi portant que tout homme est libre en France, & que, QUELLE QUE SOIT SA COULEUR, il y jouit de tous les droits du Citoyen, s’il a les qualités prescrites par la Constitution. » du 16 Oct. 1791. Impr. à Montpellier 3pp in-4° + « Décret de la Convention Nationale du 27 Juillet 1793, qui supprime les Primes pour la TRAITE DES ESCLAVES. » Impr. à Grenoble 2 pp in-4° (défaut)